Délibérations des communes
Registres de délibérations communales
Les registres de délibération ont pour objet la conservation et l’authentification des décisions prises lors du Conseil municipal. A ce titre, ils sont essentiels aussi bien à la vie administrative d’une commune qu’à son histoire. Sous l’Ancien Régime, ce type de registre était rare et ne concernait que les communautés ayant une administration municipale ; ils se sont généralisés à l’ensembles des communes à partir de 1789. Seuls les registres déposés aux Archives départementales ont été numérisés ; les communes conservant encore leurs registres n’ont ainsi pu être traitées.
